Retour sur «COVID-19 : des réponses à vos questions»

Passeport vaccinal & Activités des OC

La mise en œuvre du passeport vaccinal et les questions sur la vaccination obligatoire soulèvent de nombreux questionnements pour les organismes communautaires. Quelques informations clés et conseils :

Guide du MSSS

Dans la version du 30 août du Guide pour le maintien et l’adaptation des activités et des services offerts par les organismes communautaires, il est indiqué :

  • Le passeport vaccinal n’est pas requis pour accéder aux services des organismes communautaires, des banques alimentaires et des services de repas communautaires visant la clientèle de l’organisme. Cela s’applique dans les locaux des organismes ainsi que dans les salles louées par ces organismes afin d’offrir leurs services (ex. : salle louée pour tenir un groupe de soutien).
  • Le passeport n’est pas requis pour accéder aux assemblées et aux réunions comme celles du conseil d’administration ou des comités de travail.
  • Le passeport vaccinal est requis lorsqu’un organisme communautaire offre des activités qui figurent dans la liste des lieux et activités exigeant le passeport vaccinal COVID-19. Par exemple, le passeport est requis lorsqu’un organisme offre des activités de loisir et de sport ou un spectacle tel que précisé dans la liste, ou lorsqu’un organisme offre à la population générale des repas ou toute autre activité dans la liste (ex. : un organisme qui gère un café ou un comptoir alimentaire accessible au public).
  • Le passeport vaccinal est requis lors de certains déplacements, visites et sorties organisés par un organisme communautaire. Par exemple, le passeport sera requis pour accéder à un parc d’attractions, un spectacle ou une salle de cinéma ou toute autre activité dans la liste.

RQ-ACA

Voici les informations obtenues par le RQ-ACA concernant l’application du passeport vaccinal dans les organismes communautaires, en date du 30 août (document téléchargeable ci-dessous). Ces informations proviennent du cabinet du ministre de la Santé et des Services sociaux et du cabinet du ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale.

  • Les organismes communautaires n’ont pas à demander le passeport vaccinal pour leurs activités et services, sauf s’ils dispensent des activités physiques ou sportives exigeant la présentation d’un tel passeport (cf Lieux et activités exigeant le passeport vaccinal COVID-19).
  • Les organismes doivent exiger le passeport vaccinal lorsqu’ils réunissent plus de 25 personnes à l’intérieur et plus de 50 personnes à l’extérieur.

Par exemple, vous n’avez pas à demander le passeport vaccinal si vous :

  • offrez de l’hébergement
  • offrez des repas à des personnes en situation de pauvreté
  • organisez une rencontre de conseil d’administration
  • organisez des activités dans un milieu de vie

Par exemple, vous devez exiger le passeport vaccinal si vous organisez :

  • une activité de loisir dans une salle communautaire réunissant plus de 25 personnes;
  • un festival extérieur réunissant plus de 50 personnes.

NB : La responsabilité de demander le passeport vaccinal incombe aux organisateurs de l’événement ou de l’activité, sauf dans des lieux comme les restaurants, qui sont déjà tenus de demander le passeport.

RIOCM

En cette rentrée marquée par l’entrée en vigueur du passeport vaccinal, deux questions importantes occupent les groupes communautaires :

  1. Devrait-on imposer le passeport vaccinal pour participer aux activités communautaires ?
  2. Devrait-on obliger les travailleuses et travailleurs du communautaire à se faire vacciner?

Pour faciliter la prise de décision, le RIOCM a rassemblé les consignes actuelles suivies de quelques conseils et pistes de réflexion dans l’outil de synthèse Passeport vaccinal et Vaccination des travailleur.euses du communautaire – Conseils et pistes de réflexion, en date du 2 septembre.

Documents téléchargeables