Retour sur «COVID-19 : des réponses à vos questions»

AGA en zone rouge et reddition de comptes : Consignes de Montréal

Publié le mardi 10 novembre 2020 – Mis à jour le lundi 27 septembre 2021
Source : DRSP de Montréal
Considérant le droit associatif des organismes communautaires, leur nécessité de tenir des assemblées générales annuelles (AGA), ainsi que les difficultés exprimées par plusieurs quant à la faisabilité de tenir leur assemblée générale en mode virtuel, les organismes communautaires de la région de l’île de Montréal qui n’ont pas d’autre choix peuvent permettre à une partie de leurs membres de participer à leur assemblée générale annuelle en présentiel.
Tenue de l’AGA
Toutefois, la Direction régionale de santé publique du CIUSSS-du-Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal recommande de:

  • Reporter à un autre palier d’alerte, lorsque c’est possible et que cela ne pose pas d’enjeux, les assemblées générales annuelles qui doivent être réalisées en présentiel.
  • Privilégier un mode virtuel ou hybride.
  • Si une partie des membres doit participer à l’AGA en personne, l’organisme doit:
    • Aménager la salle afin de faciliter le respect de la distanciation physique de 2 mètres entre les participants en tout temps.
    • Organiser l’assemblée afin d’éviter les goulots d’étranglement et les croisements lors des entrées et sorties.
    • Limiter le nombre de personnes présentes à 25 personnes maximum (incluant employés et participants), en tenant compte de la disposition des lieux pour permettre le respect de la distanciation.
    • Limiter la durée de l’activité et s’en tenir aux points essentiels.
    • Obliger le port du masque de procédure par les employés, et le port du masque de procédure ou du couvre-visage par les usagers, en tout temps, sauf pour les personnes exemptées (pour plus de détails concernant les consignes de la CNESST à respecter en milieu de travail, lire l’article Du vert au rouge & Brigades de prévention : Consignes aux OC).
    • Rappeler les consignes sanitaires de base aux participants: lavage des mains et distanciation physique.
    • Tenir un registre des participants (noms et coordonnées) et le conserver 30 jours.
    • Effectuer un triage des personnes avant leur participation, afin de s’assurer qu’ils ne présentent pas de symptômes ou ne sont pas visés par une consigne d’isolement (documents téléchargeables ci-dessous).
    • Éviter la consommation de nourriture et la consommation d’alcool.

Reddition de comptes sans AGA
Certains assouplissements ont été apportés pour la reddition de comptes 2019-2020.
Voir notre article sur la reddition de comptes pour les organismes financés par le PSOC.

Documents téléchargeables