Cahier explicatif des principaux changements au chapitre Bâtiment du code de construction

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a publié un Cahier explicatif des principaux changements au Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié). Ce document contient des informations sur les changements provinciaux et nationaux qui ont été apportés au chapitre Bâtiment du Code de construction et qui nécessitent des explications ou des exemples d’application.

On retrouve notamment dans ce cahier des améliorations en accessibilité des bâtiments, en insonorité dans les logements et en santé des occupants, ainsi qu’une meilleure protection contre les risques liés aux changements climatiques et une diminution du risque de propagation d’un incendie.

Le chapitre Bâtiment du Code de construction est constitué du Code national du bâtiment 2015 ainsi que des modifications apportées par le Québec. Sa plus récente version est entrée en vigueur le 8 janvier 2022.

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Publié le 01 décembre 2022