Le Guide de gestion du Programme des triporteurs et des quadriporteurs, qui aborde notamment les principes directeurs de gestion, la clientèle éligible au programme ainsi que les modalités d’achat des appareils, a été mis à jour en avril 2023.
Plusieurs modifications ont été apportées, notamment :
- L’annexe 9, suite à l’entrée en vigueur du projet pilote sur les aides à la mobilité motorisées (AMM).
- L’annexe 13, qui contient la liste des appareils couverts par le programme.
- L’annexe 14 qui contient les bons de commande associés.
Ces annexes ne sont actuellement pas disponibles en format accessible.
Publié le 19 avril 2023