Mise à jour du guide de gestion du Programme d’attribution des triporteurs et des quadriporteurs

Le Guide de ges­tion du Pro­gramme des tri­por­teurs et des quadri­por­teurs, qui abor­de notam­ment les principes directeurs de ges­tion, la clien­tèle éli­gi­ble au pro­gramme ain­si que les modal­ités d’achat des appareils, a été mis à jour en avril 2023.

Plusieurs mod­i­fi­ca­tions ont été apportées, notam­ment :

• L’an­nexe 9, suite à l’en­trée en vigueur du pro­jet pilote sur les aides à la mobil­ité motorisées (AMM).
• L’an­nexe 13, qui con­tient la liste des appareils cou­verts par le pro­gramme.
• L’an­nexe 14 qui con­tient les bons de com­mande asso­ciés.

Ces annex­es ne sont actuelle­ment pas disponibles en for­mat acces­si­ble.