Mise à jour du guide de gestion du Programme d’attribution des triporteurs et des quadriporteurs

Le Guide de gestion du Programme des triporteurs et des quadriporteurs, qui aborde notamment les principes directeurs de gestion, la clientèle éligible au programme ainsi que les modalités d’achat des appareils, a été mis à jour en avril 2023.

Plusieurs modifications ont été apportées, notamment :

  • L’annexe 9, suite à l’entrée en vigueur du projet pilote sur les aides à la mobilité motorisées (AMM).
  • L’annexe 13, qui contient la liste des appareils couverts par le programme.
  • L’annexe 14 qui contient les bons de commande associés.

Ces annexes ne sont actuellement pas disponibles en format accessible.

Publié le 19 avril 2023