Précisions de la Société de l’assurance automobile du Québec pour les titulaires de permis de conduire atteints de troubles neurocognitifs

La Société de l’as­sur­ance auto­mo­bile du Québec (SAAQ) indique que le diag­nos­tic d’un trou­ble neu­rocog­ni­tif ne mène pas sys­té­ma­tique­ment à la sus­pen­sion d’un per­mis de con­duire.

Une sus­pen­sion peut être appliquée dans cer­tains cas, en fonc­tion des recom­man­da­tions d’un pro­fes­sion­nel de la san­té, jusqu’à ce qu’un éval­u­a­teur de la SAAQ appré­cie les com­pé­tences de con­duite ou qu’un ergothérapeute procède à une éval­u­a­tion fonc­tion­nelle.

À not­er que cette mesure ne con­cerne pas les con­duc­teurs ayant reçu un diag­nos­tic de trou­ble neu­rocog­ni­tif léger et dont l’é­tat de san­té ne pose pas de risque pour la sécu­rité routière. La SAAQ suit annuelle­ment l’évo­lu­tion de l’état de san­té de ces per­son­nes.

En savoir plus

• Trou­bles neu­rocog­ni­tifs — Pré­ci­sions de la Société de l’as­sur­ance auto­mo­bile du Québec pour les tit­u­laires de per­mis de con­duire atteints de trou­bles neu­rocog­ni­tifs (Société de l’assurance auto­mo­bile du Québec — SAAQ, 14 déc. 2022)